BOUTIQUE
MENTIONS LÉGALES
Ce site web est édité par : CONNECT FOOTBALL PARIS, Société par actions simplifiée, au capital de 1.800 euros, Siège social : 229 rue Saint-Honoré 75001 Paris, 897 787 669 RCS PARIS
Directeur de la publication : Jonathan F. Ce site web est hébergé par : SQUARESPACE INC, dont le siège social est situé au 225 Varick street, 12th floor, New York, NY 10014. Site Web : https://squarespace.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
1. INTRODUCTION :
Ce document (et tout autre document mentionné ci-après) établit les conditions générales d'utilisation de ce site web (http://www.connectfootballparis.com) ainsi que les conditions générales de vente des services proposés par l'intermédiaire de ce dernier (ci-après les "Conditions").
Veuillez lire attentivement ces conditions ainsi que notre politique de confidentialité (ci-après les "politiques de protection des données") avant d'utiliser ce site web. En utilisant ce site web ou en passant une commande sur ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions et par nos politiques de protection des données. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions générales et des politiques de protection des données, veuillez ne pas utiliser ce site web.
Les Conditions s'appliquent à l'exclusion de tout autre document, clause ou indication contraire, sous réserve des dispositions des règlements intérieurs et des propres conditions générales des Partenaires auxquels les présentes ne dérogent pas. Avant toute commande, il est donc recommandé de prendre connaissance du règlement intérieur ou/et des conditions générales de vente des partenaires.
Compte tenu des extensions et améliorations possibles des services proposés, ces conditions sont susceptibles d'être modifiées. Il vous incombe de les revoir régulièrement et les conditions applicables seront celles en vigueur au moment où vous utiliserez ce site web ou conclurez l'accord.
Le contrat de prestation de services (le "contrat") peut être conclu, à votre choix, en anglais ou en français, conformément aux conditions générales disponibles sur ce site web.
Si vous avez des questions concernant les conditions ou les politiques de protection des données, veuillez nous contacter en remplissant le formulaire de contact.
2. NOS COORDONNÉES
La vente des services par le biais de ce site Internet est réalisée par CONNECT FOOTBALL PARIS, société par actions simplifiée au capital de 1.800 € dont le siège social est sis 229 rue Saint-Honoré 75001 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 878 831 312, joignable à l’adresse électronique suivante : connectfootball.paris@gmail.com.
3. VOS COORDONNÉES ET VOS VISITES SUR LE SITE WEB
Les informations ou données personnelles que vous nous communiquez seront traitées en vertu des Politiques de Protection des Données. En utilisant ce site Internet, vous donnez votre accord au traitement de ces informations et coordonnées et vous déclarez que l'ensemble des informations ou coordonnées fournies sont véridiques et exactes.
4. UTILISATION DE NOTRE SITE WEB
En utilisant ce site web et en y passant des commandes, vous acceptez de nous fournir une adresse électronique, une adresse postale et/ou d'autres coordonnées vraies et exactes. De même, vous nous autorisez à utiliser ces données afin que nous puissions vous contacter en rapport avec votre commande, si nécessaire. Vous ne pourrez pas passer une commande si vous ne nous fournissez pas toutes les données requises. En passant une commande sur ce site, vous déclarez être âgé de plus de 18 ans et avoir la capacité juridique de conclure des contrats.
5. PRESTATIONS
Les présentes conditions s'appliquent à toutes les prestations fournies par CONNECT FOOTBALL PARIS.
CONNECT FOOTBALL PARIS, propose des formations sportives, sous forme de stages de préparation des joueurs(ses). Elles sont réalisées dans les locaux de CONNECT FOOTBALL PARIS et dans toutes les infrastructures externes à CONNECT FOOTBALL PARIS. Les prestations sont proposées dans la limite des places disponibles. Selon la formule choisie, il peut s’agir soit de stages de pré-saison ou soit de stages internationaux.
- Les stages de pré et mi-saison
CONNECT FOOTBALL PARIS propose des stages de pré et mi-saison dont la durée varie selon le choix des joueurs(ses). Les stages ont pour objet l’animation de séances individuelles et collectives d’entraînement pour les joueurs(ses) souhaitant être repérer et améliorer leur performance. Des matchs de détection qui ont pour finalité le recrutement des joueurs(ses) par des clubs de football sont organisés durant ces stages.
La durée hebdomadaire des séances d’entrainement est d’environ ~10h. Les joueurs(ses) peuvent également demander selon leurs besoins des séances d’entrainement individualisé dont le tarif est fixé par séance de 1h.
- Les stages internationaux
CONNECT FOOTBALL PARIS propose des stages internationaux dont la durée varie selon le choix des joueurs(ses). Les stages ont pour objet l’animation de séances individuelles et collectives d’entraînement pour les joueurs(ses) souhaitant améliorer leur performance. Des matchs de détection qui ont pour finalité le recrutement des joueurs(ses) par des clubs de football sont organisés durant ces stages. La durée hebdomadaire des séances d’entrainement est d’environ ~ 10h. Les joueurs(ses) peuvent également demander selon leurs besoins des séances d’entrainement individualisé dont le tarif est fixé par séance de 1h.
6. PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
6.1 Le prix
Le prix de l’inscription à l’une des formules proposée est celui en vigueur à la date d’inscription. Les tarifs sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. Ils comprennent l'ensemble des frais de formation qui varient en fonction de la formule choisie. La société CONNECT FOOTBALL PARIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable.
6.2 Commandes et modalités de paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Une fois que vous aurez sélectionné tous les services que vous souhaitez acheter, ils seront ajoutés à votre panier. Nous traiterons alors votre commande et vous serez invité à effectuer le paiement. Pour ce faire, vous devez suivre les différentes étapes du processus d'achat, en indiquant ou en vérifiant les informations requises à chacune d'entre elles.
Pendant le processus d'achat, vous avez toujours la possibilité de modifier les données de votre commande avant de procéder au paiement. Le paiement des services achetés en ligne s’effectue par carte bleue.Pour la gestion des flux financiers, nous utilisons la société STRIPE, un prestataire de services de paiement. Les services de paiement fournis par la société SQUARESPACE sur la plateforme sont soumis aux conditions générales d'utilisation de SQUARESPACE et sont disponibles à l'adresse suivante : https://squarespace.com
Les données de votre carte seront cryptées afin de réduire tout risque d'accès non autorisé. Une fois votre commande passée, nous ferons une demande de pré-autorisation de débit par carte de crédit afin de nous assurer que vous disposez de fonds suffisants pour effectuer la transaction.
En cliquant sur "Autoriser/Confirmer le paiement", vous confirmez que la carte de crédit vous appartient.
Les cartes de crédit sont soumises à des contrôles de validité et à l'autorisation de l'émetteur de la carte. Si nous ne recevons pas l'autorisation requise pour le paiement, nous ne serons pas responsables et nous ne pourrons pas conclure de contrat avec vous. Une fois le paiement confirmé et approuvé, votre inscription est acceptée et un email de confirmation vous sera adressé.
7. DROIT DE RETRACTATION
En application des articles L221-18 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la conclusion du contrat pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Pour faire valoir votre droit de rétractation, veuillez informer CONNECT FOOTBALL PARIS de votre décision par une déclaration écrite sans équivoque (notamment au moyen d'un courrier électronique ou d'un courrier postal). Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : connectfootball.paris@gmail.com, ou par courrier postal à l’adresse suivante : CONNECT FOOTBALL PARIS, 229 rue Saint-Honoré 75001 Paris.
Le délai de rétractation est respecté si vous envoyez votre courrier nous informant de votre décision d'exercer votre droit de rétractation avant l'expiration de ce délai de rétractation. Si vous décidez de vous rétracter, nous vous rembourserons toutes les sommes versées dès que possible et, en tout état de cause, dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation.
Le mode de remboursement sera le même que le mode de paiement que vous avez utilisé pour la transaction initiale. En tout état de cause, ce remboursement n'entraînera aucun frais pour vous.
8. RÉSILIATION DU CONTRAT
En cas d’inexécution ou de mauvaise exécution ou de violation de quelconque par l’une où l’autre des parties des obligations mises à sa charge par le contrat de prestation de services, l’autre partie pourra adresser à la partie responsable de l’inexécution une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé réception, d’avoir à exécuter son obligation ou cesser son comportement prohibé par le contrat.
Dans une telle hypothèse, si la mise en demeure reste sans effet à l’expiration d’un délai de 8 (huit) jours à compter de cette réception, la partie victime de l’inexécution pourra si bon lui semble résilier de plein droit le présent contrat sans préavis. Le contrat pourra également être résilié de manière anticipée en respectant un préavis de un mois. En cas de résiliation anticipé, tout trimestre entamé est dû dans son intégralité.
9. RESPONSABILITE
L'obligation souscrite dans le cadre de nos formations est une obligation de moyens. Vous devez vérifier auprès de votre assurance personnelle et/ou professionnelle la couverture « Responsabilité civile » lors du stage.
10. FORCE MAJEURE
Nous ne sommes pas responsables de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de nos obligations contractuelles dans les cas de force majeure tels que définis à l'article 1218 du Code civil. Il est entendu, d'une part, que nos obligations contractuelles seront suspendues aussi longtemps que durera l'événement de Force Majeure et, d'autre part, que nos délais d'exécution de ces obligations seront prolongés d'une durée équivalente à celle de l'événement de Force Majeure. Nous nous efforcerons, dans la mesure du possible, de mettre fin à la force majeure ou de trouver une solution nous permettant d'exécuter nos obligations contractuelles malgré la force majeure.
11. ASSURANCES
Nous attestons avoir souscrit et à maintenir en vigueur pendant toute la durée de nos engagements, au titre du contrat de prestation de services, une assurance civile professionnelle pour des niveaux suffisants, auprès d’une compagnie d’assurances établie en France, garantissant les conséquences pécuniaires de notre responsabilité civile, professionnelle et/ou contractuelle du fait des dommages et préjudices qui pourraient vous être causés ou à tout tiers dans le cadre de l’exécution du présent contrat.
12. MEDIATION
En tant que consommateur, si vous estimez que vos droits ont été violés, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.
L’entité de médiation retenue est :
- SELON CONVENTION DE MEDIATION COORDONNEES DU MEDIATEUR
En cas de litige vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : CNPM Médiation Consommation par voie postale en écrivant à CNPM Médiation Consommation.
13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Vous reconnaissez et acceptez que tout droit d'auteur, toute marque déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle portant sur l'ensemble des informations ou contenus figurant sur ce site Internet seront, à tout moment, notre propriété ou celle de ceux qui nous ont accordé la licence. Vous ne pouvez faire usage de ces informations que dans la mesure où vous serez autorisé expressément à le faire, par nous-mêmes ou par ceux qui ont accordé la licence. Ceci ne vous empêche pas d'utiliser le présent site Internet pour copier des informations nécessaires à votre commande ou vos informations d’identification.
14. PROTECTION DES DONÉES PERSONNELLES
Notre politique de protection des données personnelles est accessible dans la rubrique « Politique de confidentialité » de notre site internet.
15. GÉNÉRALITÉS
15.1 Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
15.2 Non-renonciation
Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l'autre Partie d'un manquement à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes Conditions ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
15.3 Durée
Les Conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société CONNECT FOOTBALL PARIS.
15.4 Législation applicable et juridiction
L'utilisation de notre site web et les contrats d'achat des services sur ce site sont régis par le droit français. Tout litige lié à l'utilisation du site ou des contrats conclus par le biais du site sera soumis à la compétence des tribunaux français. Les dispositions de la présente clause n'affectent en rien les droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur en vertu de la législation applicable.
Politique de Confidentialité
Dispositions Générales
En utilisant le site internet (ci-après le « Site »), vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données personnelles (ci-après les « Données Personnelles » ou « Données ») de la manière décrite dans la présente Politique de Confidentialité. En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le Site avec mention de la dernière date de mise à jour. Vous devrez en conséquence vérifier régulièrement le Site pour rester informé de tout changement ou mise à jour de la Politique de Confidentialité.
Vos Données Personnelles collectées à partir du Site sont traitées par la société CONNECT FOOTBALL PARIS en qualité de responsable du traitement.
Vous pouvez adresser vos questions ou demandes concernant le traitement de vos données personnelles à l’adresse suivante : connectfootball.paris@gmail.com.
La société CONNECT FOOTBALL PARIS est très soucieuse du respect de votre vie privée et de la confidentialité de vos Données Personnelles. Elle s'engage ainsi à traiter vos Données Personnelles dans le respect des lois et règlementations applicables, et notamment la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après la « Loi Informatique et Libertés »), et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « Règlement »).
1. DONNEES COLLECTEES
Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, il vous est demandé de fournir certaines informations, à savoir :
Votre adresse email, nom, prénom, n° de téléphone, votre adresse, votre ville, votre code postal, et votre date de naissance. Cas particulier des personnes mineures. Conformément au droit français qui s’applique, le consentement des mineurs de moins de 15 ans ne peut être collecté qu’avec l’accord d’un responsable légal. Nous invitons ainsi les utilisateurs à s’assurer du respect de cette règle.
Ces données sont collectées pour :
- La gestion de la relation commerciale : le traitement des commandes, les factures.
- La gestion de la relation client : le service après-vente, le recueil de votre avis concernant nos services, des suggestions de services adaptés aux besoins du client.
- Des études et analyses marketing.
Enfin, notre prestataire de paiement sécurisé reçoit vos informations bancaires afin de procéder au paiement des commandes effectuées sur le Site ou d’éventuels remboursements sur votre compte bancaire.
Ces prestataires répondent également aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données et vos informations ne peuvent être divulguées à une fin autre que le bon déroulement de vos commandes.
CONNECT FOOTBALL PARIS peut également utiliser vos Données à des fins de communication pour l'envoi de newsletters, des informations, et des invitations à des évènements.
Nous conservons les Données Personnelles uniquement pour la durée nécessaire aux traitements mis en place. Nous pouvons également conserver vos Données pour une durée plus longue dans le cadre de ses obligations légales.
Quant aux Données Personnelles utilisées à des fins de communication, elles sont conservées pendant trois (3) ans à partir du moment de la collecte ou de votre dernier contact avec le Site.
2. NOTRE CHARTE DE BONNE CONDUITE
Nous nous efforçons de maintenir le niveau de sécurité le plus élevé possible afin de protéger vos données à caractère personnel. Nous utilisons notamment un système de paiement sécurisé pour garantir la sécurité des transactions bancaires effectuées sur notre site. Cependant, nos utilisateurs ont également un rôle à jouer dans la protection de leurs données : ainsi, nous vous invitons à garder confidentiels votre identifiant et mot de passe afin qu’ils ne soient pas utilisés par une tierce personne sans votre accord.
A noter que nous ne conservons pas vos données bancaires et utilisons le service de paiement Paypal et Stripe pour une sécurité optimale, et pour garantir les opérations bancaires liées à vos commandes (tels que paiement et remboursement).
Afin de sécuriser au mieux vos précieuses informations, nous sommes attentifs à “minimiser” le nombre de données personnelles collectées par notre service.
3. VOS DROITS
Conformément à la réglementation en vigueur, vous avez le droit de demander une copie des données personnelles vous concernant. Avant de vous répondre favorablement, nous sommes susceptibles de vous demander une pièce justificative.
De la même façon, si vous souhaitez faire rectifier des informations à caractère personnel vous concernant, faites-nous-en la demande par email (en écrivant à connectfootball.paris@gmail.com) : nous serons ravis de garder une information la plus juste possible.
Toute demande devra être adressée par email à connectfootball.paris@gmail.com et préciser sur quelle(s) information(s) ou type(s) de traitement(s) elle porte. CONNECT FOOTBALL PARIS s’engage à respecter et à appliquer chacun de vos droits dans un délai jugé raisonnable compte-tenu des moyens techniques et humains dont nous disposons.
Le Règlement Général sur la Protection des Données mentionne également votre droit de vous opposer au traitement de vos données, votre droit à l’oubli et votre droit à la portabilité.
Pour consulter notre registre de traitement, et connaître l’ensemble des données susceptibles d’être collectées et/ou transmises à nos partenaires et sous-traitants, merci d’adresser votre demande par email à connectfootball.paris@gmail.com.
4. UTILISATION DE COOKIES
Un cookie est un petit fichier texte envoyé au navigateur de l'Utilisateur par le site internet consulté, et stocké dans son équipement terminal. Les cookies permettent au site internet consulté de recueillir des informations relatives à la visite de l'Utilisateur, telles que le parcours sur le site ou la langue de préférence, afin d'améliorer son expérience de navigation ainsi que le contenu et les fonctionnalités du site internet.
Il existe différents types de cookies :
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- Des cookies permanents qui demeurent sur le terminal de l'Utilisateur jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que l'Utilisateur les supprime à l’aide des fonctionnalités de son navigateur.
L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent être installés sur son équipement terminal.
Afin de vous proposer les prestations qui correspondent à votre profil lors de votre navigation, nous utilisons des cookies. Ils nous permettent d’identifier quelles sont vos habitudes de navigation & d’achat sur le site.
Nous gardons également en mémoire, grâce aux cookies, la ville dans laquelle vous effectuez vos recherches, afin de simplifier vos recherches ultérieures. Cela contribue au bon fonctionnement de notre service et à l’amélioration continue de votre expérience.
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